DEES / DEME / DEETS

Retrouvez tous les textes réglementaires concernant les différents diplômes liés à l'Éducation spécialisée.

Diplôme d’État de moniteur éducateur (DEME)

Le code de l’action sociale et des familles, notamment ses articles D.451-73  à D.451-78.

Le code de l’éducation, notamment ses articles D222-4 à D222-10-1.

L’arrêté du 20 juin 2007relatif au diplôme d’État de moniteur-éducateur.

L'arrêté du 19 mai 1950 relatif aux fraudes de l'enseignement technique  disponible dans la docuthèque.

Diplôme d’État d’éducateur spécialisé (DEES)

Le code de l’action sociale et des familles, notamment ses articles D.451-41 et D451-41-1.

Le code de l’éducation, notamment ses articles D222-4 à D222-10-1.

L'arrêté du 22 août 2018relatif au diplôme d'État d'éducateur spécialisé.

L'arrêté du 19 mai 1950 relatif aux fraudes de l'enseignement technique  disponible dans la docuthèque.

L'arrêté du 20 juin 2007relatif au diplôme d’État d’éducateur spécialisé est valable pour le diplôme obtenu par VAE jusqu'au mois de juillet 2021.

Diplôme d’État d’éducateur technique spécialisé (DEETS)

Le code de l’action sociale et des familles, notamment ses articles D.451-52 et D.451-52-1.

Le code de l’éducation, notamment ses articles D222-4 à D222-10-1.

L'arrêté du 22 août 2018relatif au diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé.

L'arrêté du 19 mai 1950 relatif aux fraudes de l'enseignement technique  disponible dans la docuthèque.

L'arrêté du 18 mai 2009relatif au diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé est valable pour le diplôme obtenu par VAE jusqu'au mois de juillet 2021.